1. Objet
Les présentes conditions encadrent les prestations proposées par KahiTech : conception et développement de landing pages, sites vitrines, applications web, outils métiers, référencement (SEO) et maintenance. Toute commande implique leur acceptation sans réserve.
2. Devis et commande
Chaque projet fait l'objet d'un devis détaillé, valable 30 jours. La commande est ferme à réception du devis signé et de l'acompte prévu à l'article 3.
3. Prix et paiement
- Un acompte de [50 %] est demandé à la commande ;
- le solde est réglé à la livraison, avant la mise en ligne définitive ;
- moyens acceptés : virement bancaire, Mobile Money (Orange Money, Wave) [à confirmer].
Tout retard de paiement peut entraîner la suspension des travaux jusqu'à régularisation.
4. Déroulement et délais
Les délais indiqués au devis (par exemple « V1 en 10 jours » pour une landing page) courent à partir de la réception de l'acompte et de l'ensemble des contenus nécessaires (textes, images, accès). Un retard dans la transmission de ces éléments décale d'autant la livraison.
5. Validations et modifications
Des points de validation sont prévus à chaque étape (maquette, développement, mise en ligne). Le devis inclut [2] séries de retours par étape ; toute demande allant au-delà du périmètre initial fait l'objet d'un devis complémentaire.
6. Propriété intellectuelle
Après paiement intégral, le client devient propriétaire des livrables créés spécifiquement pour lui (design, contenus, code du projet). KahiTech conserve la propriété de ses outils, composants et savoir-faire génériques, et peut présenter le projet dans son portfolio, sauf refus écrit du client.
7. Obligations du client
Le client garantit disposer des droits sur les contenus qu'il fournit (textes, photos, logos) et s'engage à collaborer activement au bon déroulement du projet.
8. Garantie et maintenance
KahiTech corrige gratuitement les anomalies signalées dans les [30] jours suivant la mise en ligne. Au-delà, la maintenance et les évolutions sont proposées sous forme de forfait.
9. Responsabilité
KahiTech est tenue d'une obligation de moyens. Sa responsabilité ne saurait excéder le montant payé par le client au titre de la prestation concernée.
10. Résiliation
En cas d'arrêt du projet à l'initiative du client, les travaux réalisés restent dus et l'acompte reste acquis à KahiTech.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit [guinéen / sénégalais — à préciser]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux de [ville à préciser] seront compétents.
Contact
Pour toute question : contact@kahitech.com.